Coronavirus : un plan d'aide de 4,5 milliards d'euros pour les collectivités territoriales
by La rédactionLe gouvernement annonce un plan massif pour soutenir les collectivités territoriales dans la crise liée au coronavirus. L'État met 4,5 milliards d'euros sur la table pour les régions, départements, communes et intercommunalités. Mais les pertes de recettes seraient bien supérieures : 7,5 milliards d'euros.
Elles ont beaucoup souffert de la crise liée au coronavirus. Le gouvernement a présenté vendredi un plan global d'urgence pour les collectivités de 4,5 milliards d'euros, dont 2,7 milliards d'euros pour les départements, afin de faire face à la crise du coronavirus, a annoncé Matignon. Vendredi matin, Édouard Philippe avait déjà dévoilé une enveloppe de 1,75 milliard pour les communes et intercommunalités, qui comprenait 750 millions d'euros de compensations liées aux pertes de recettes fiscales.
"C’est un plan de soutien massif aux collectivités locales", a affirmé le Premier ministre, entouré de la ministre de la Cohésion des Territoires Jacqueline Gourault. Et elles auront bien besoin de cet argent frais pour se remettre du choc du coronavirus. En effet, les recettes potentielles perdues pour les collectivités pourraient s'élever à 7,5 milliards d'euros, selon une étude menée par la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l'Assemblée nationale, évoquée par Le Monde.
Une "clause de sauvegarde" inédite pour les communes
En première ligne, les départements qui perdraient 3,4 milliards d'euros et les communes et intercommunalités qui en perdraient 3,2. Les régions pourraient perdre 0,9 milliard. Ces pertes sont causées par l'effondrement des recettes fiscales liées à l'activité économique, fortement ralentie pendant le confinement.
L'État prévoit, en outre, une "clause de sauvegarde" inédite. En clair, si les recettes financières d'une commune ou intercommunalité sont inférieures à la moyenne de leurs trois budgets précédents, l'État compensera cette perte à 100%. Ce dispositif, réclamé par les associations de maires, pourrait bénéficier à un tiers des communes environ (12 000 à 13 500). L'ensemble de ces mesures d'aides devraient faire partie du troisième projet de loi de finances rectificatif, présenté en conseil des ministres le 10 juin.
